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Tableau 1.

Valeurs limites des émissions de COV (Cas des consommations de solvants supérieures à 10 tonnes par an)

Type de matière traitée Valeur limite d’émission totale de COV par tonne de matière traitée
Graisse animale 1,5 kg/tonne
Ricin 3 kg/tonne
Colza 1 kg/tonne
Tournesol 1 kg/tonne
Soja (broyage normal) 0,8 kg/tonne
Soja (flocons blancs) 1,2 kg/tonne
Autres graines et autres matières végétales 3 kg/tonne (1, 2, 3)
(1)

Pour les installations transformant des lots séparés, les valeurs limites d’émission sont fixées au cas par cas en recourant aux meilleures techniques disponibles.

(2)

Pour les procédés de fractionnement, à l’exception de la démucilagination (élimination des matières gommeuses de l’huile), le total des émissions est inférieur ou égal à 1,5 kg/tonne.

(3)

pour la démucilagination, le total des émissions est inférieur ou égal à 4 kg/tonne.

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